B. LES RECOURS AUX VACATAIRES ET AUX STAGIAIRES
A côté de ses effectifs propres, le Plan fait davantage appel à des vacataires et à des étudiants stagiaires, dans le but de diversifier une expertise et d'en assurer, autant que de besoin, le haut niveau.
Les offres de stage à destination des étudiants des grandes écoles ont en effet été relancées en 2003, pour passer de deux stagiaires à environ 40 stagiaires par an. Le Plan accueille ainsi une vingtaine d'étudiants en permanence, y compris des étudiants étrangers. Il est demandé à ces stagiaires un retour d'expérience à la fin de leur période au Plan.
Le Plan a, par ailleurs, davantage recours aux vacataires pour les travaux des groupes de projet, dont le fonctionnement est analysé dans la deuxième partie du présent rapport d'information. Au total, 119 personnes ont ainsi bénéficié des crédits de vacation depuis 2003 dans le cadre du fonctionnement des groupes de projet, dont 42 étudiants, 36 professeurs, 18 personnes émanant du secteur privé et deux personnes retraitées. Ces vacations ont été accordées pour des durées variant de quelques semaines à plusieurs mois.
Les crédits de vacation font l'objet d'une négociation entre le chef de projet et la personne concernée, dans la limite de 1.000 euros mensuels pour une personne issue de l'administration et 2.000 euros mensuels pour une personne issue du secteur privé. Les étudiants bénéficient de crédits de vacation (appelés gratifications), sur la base d'un tiers du SMIC, dans le cadre de conventions écrites entre le Plan et l'université ou la grande école d'origine. La somme arrêtée fait ensuite l'objet d'une validation par le commissaire au Plan.
D'après les informations communiquées par le Commissariat général du Plan, les crédits de vacation s'élevaient à 623.724 euros en 2004 et ont été consommés à 98,53 % . Ils atteignent 629.011 euros en 2005 et devraient être intégralement dépensés.
Le tableau suivant retrace l'ensemble des vacataires sollicités par le Plan depuis 2003, en les ventilant par groupe de projet et en détaillant leur origine professionnelle.
C. LA COMPOSITION DES GROUPES DE PROJET : UNE VOLONTÉ D'OUVERTURE
La composition des groupes de projet, nouvelles unités de production du Plan, ne se cantonne toutefois pas aux permanents du Commissariat et aux vacataires.
De nombreux membres des groupes de projet, extérieurs au Plan, ne bénéficient en effet d'aucune rémunération, tandis que d'autres peuvent n'en recevoir que pour une durée très limitée par rapport à l'ensemble des travaux du groupe, par exemple à l'occasion de la remise d'une production écrite.
La composition des groupes de projet est, en premier lieu, l'affaire des chefs de projet, mais le secrétariat des groupes de projet et le comité d'évaluation, dont les rôles sont présentés dans la deuxième partie de ce rapport, peuvent intervenir pour demander à celui-ci de revoir la composition du groupe, de la diversifier ou d'intégrer telle personne particulièrement intéressante dans le cadre des travaux menés. Au demeurant, la composition du groupe n'est pas figée dès le départ : elle peut évoluer en fonction des réflexions du groupe, qui bénéficie également d'éclairages extérieurs par le biais des auditions auxquelles il procède.
Globalement, on peut dire qu' une attention particulière est portée à la composition des groupes de projet , afin que ceux-ci associent des personnalités d'horizons divers, pluridisciplinaires et mêlant secteur privé et secteur public. Cette attention se retrouve également dans la composition du comité d'évaluation.