PREMIÈRE PARTIE
DONNÉES DE BASE
___
I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
A. DONNÉES STATISTIQUES
1. La production de déchets
a) Observations de méthode
Comment
mesurer les déchets ? En dépit de repères simples,
tant juridiques que pratiques, les déchets constituent des
mélanges hétérogènes mal définis, complexes,
variables, rendant les évaluations délicates. Les quatre
difficultés principales portent sur :
les définitions adoptées,
l'assiette adaptée,
le mode de calcul retenu,
le périmètre envisagé.
Les définitions : il y a " déchets et
déchets ".
Les difficultés commencent avec les définitions des
déchets. Les problèmes sont juridiques, pratiques. A quel moment
un objet devient-il un déchet, à quel moment cesse-t-il de
l'être ? La désintégration survient en effet dans tous
les cas, mais dans des délais extrêmement variables, entre
quelques semaines (déchets verts, feuilles mortes...) et plusieurs
milliers d'années (verre).
Par ailleurs, un objet peut être un déchet pour celui qui s'en
débarrasse, et un produit valorisable qui a une valeur marchande pour
celui qui le collecte ou qui l'assemble. Ainsi, les deux litres d'huile de
vidange sont un déchet pour l'automobiliste, mais les deux tonnes
d'huiles récupérées sont vendues en combustible. Le seul
fait d'avoir rassemblé les déchets individuels a
transformé le produit.
Autre exemple : le partage délicat entre ordures
ménagères et déchets ménagers. On appelle en
général " déchets ménagers " les
déchets produits par les ménages, et " ordures
ménagères " les déchets collectés dans le
cadre des ramassages organisés par les municipalités. Les deux
termes ne se recouvrent pas. Certains déchets ménagers, notamment
en milieu rural, sont éliminés par les habitants eux-mêmes
(brûlés dans les cheminées ou donnés aux animaux),
tandis que les collectivités locales collectent également les
déchets qui ne proviennent pas des ménages, mais des
commerçants et artisans.
L'assiette : " sec ou humide " ?
Il y a souvent une différence entre celui qui collecte un déchet
et celui qui le reçoit ou qui le traite, car les deux ne calculent pas
la même chose. La différence principale est entre le déchet
brut, collecté, et le déchet propre et sec. Les déchets
ménagers contiennent en moyenne 35 % d'eau. Pour certains
déchets, la teneur en eau est beaucoup plus importante. Pour les boues
de stations d'épuration par exemple, la teneur en eau varie entre 60 et
98 %. Les déchets solides sont donc considérablement
réduits par le seul séchage. Il faut aussi compter avec le
nettoyage, pour débarrasser les déchets entrant des
impuretés et salissures... Tous ces phénomènes expliquent
aussi les différences entre évaluations, notamment entre
collectivités locales et industriels traitants
2(
*
)
.
Le mode de calcul retenu : masse ou volume ?
Les déchets se mesurent en masse et non en volume. Les densités
sont extrêmement variables selon les matériaux, et même
selon les modes de collecte. Ainsi, la densité des ordures
ménagères est de 150 à 200 kg/m
3
en moyenne,
quand elles sont dans des sacs et des poubelles, et de 400 à
600 kg/m
3
quand elles sont compactées en bennes avec
tassement. Les écarts sont tels que, pour simplifier, on mesure les
déchets en masse, en tonnes.
Cette méthode peut, à elle seule, fausser les conclusions que
l'on peut tirer de telle ou telle filière de collecte. Ainsi, le
plastique a une densité deux fois moindre que la moyenne des ordures
ménagères non compactées, soit de l'ordre de 100
kg/m
3
. Sa part dans le volume de ces déchets est d'environ un
quart, alors que sa part dans la masse n'est que de 12 %. Cela a une
grande importance sur l'appréciation des coûts de la collecte.
Ramené à la masse, le coût de collecte des plastiques est
élevé, voire exorbitant pour certains plastiques, si on les
rapporte à la tonne collectée (comme les calages de plastique
expansé, dont la densité est de l'ordre de 10 kg/m
3
,
soit dix fois moindre que la densité moyenne des plastiques).
Aussi, pour obtenir un camion de dix tonnes d'ordures ménagères
compactées, il faut deux camions d'ordures ménagères
brutes, quatre camions de plastique, quarante camions de plastique
expansé... Les coûts, calculés à la tonne, seraient
évidemment différents si l'on calculait par rapport aux volumes
collectés.
En dépit de ses insuffisances et imperfections, cette méthode de
calcul en masse est aujourd'hui la seule utilisée. Si des
évolutions sont possibles, et même souhaitables, cette situation
doit aujourd'hui être considérée comme une donnée.
Le périmètre envisagé
Pour mesurer les déchets, il faut définir au préalable un
périmètre. S'intéresse-t-on aux déchets
ménagers, aux déchets gérés par les
collectivités locales, aux déchets produits en France, aux
déchets traités en France, dont le périmètre est
encore plus large puisqu'il inclut les importations de déchets -car l'on
importe des déchets dans des quantités non négligeables
(entre 600 et 700.000 tonnes par an)-. Même en excluant les
déchets nucléaires, les frontières et les passerelles sont
nombreuses. Les différentes évaluations communiquées
ci-après donnent une idée de cette complexité.
b) Évaluations
Les
évaluations courantes sur la production de déchets en France
varient entre deux chiffres : 21 millions de tonnes et 600 millions de
tonnes par an. On passe entre ces deux extrêmes par juxtapositions
successives.
Premier bloc. Les déchets ménagers et les déchets
municipaux
Les " déchets des ménages "
Il s'agit des déchets issus de l'activité domestique des
ménages qui se composent de trois parts distinctes :
les déchets provenant des collectes usuelles (19,2 millions
de tonnes),
les déchets provenant des collectes séparatives
(1,6 million de tonnes),
les déchets non collectés (auto-élimination)
(0,3 million de tonnes).
L'ensemble représente 21,1 millions de tonnes par an, soit
352 kilos par habitant et par an, soit environ un kilo par jour et par
habitant.
Les déchets assimilés aux déchets
ménagers
Il s'agit des déchets issus des commerces, de l'artisanat, des bureaux
et de l'industrie, mais collectés dans les mêmes conditions que
les déchets ménagers. Cette part est alors dite
" assimilée aux déchets ménagers ". Elle
représente 5,2 millions de tonnes.
Les ordures ménagères
On appelle " ordures ménagères ", ou
" déchets ménagers " au sens large, les déchets
collectés qui résultent de l'activité domestique des
ménages et des déchets assimilés.
Il s'agit de
l'évaluation la plus courante en France
. Le montant est
calculé par sommation des deux données précédentes
(21,1 + 5,2), desquelles on retire la part de déchets
auto-éliminée (- 0,3). L'ensemble représente
26
millions de tonnes, soit 434 kg/habitant et par an
. Les étapes du
calcul sont données dans le tableau ci-dessous :
Quantités de déchets ménagers (1995) en millions de tonnes |
|||||
|
Poubelles |
Collecte séparative |
Déchets collectés |
Auto-élimination |
Total déchets ménagers |
Déchets ménagers |
19,2 |
1,6 |
20,8 |
0,3 |
21,1 |
Déchets non ménagers mais assimilés |
5,2 |
|
5,2 |
|
|
Total |
24,4 |
1,6 |
26,0 |
0,3 |
26,3 |
Source : ADEME, Déchets municipaux, chiffres clefs , traitement OPECST |
Ce
chiffre moyen de 434 kg par habitant et par an recouvre des situations
très disparates selon les milieux géographiques et les
densités de population.
On distingue ainsi le milieu urbain, avec un
gisement d'ordures ménagères et assimilés de 520
kg/habitant et par an, le milieu semi urbain, avec un gisement d'ordures
ménagères et assimilés de 425 kg/habitant et par an,
et le milieu rural, avec un gisement d'ordures ménagères et
assimilés de 320 kg/habitant et par an
.
Les déchets municipaux
On ajoute à la quantité précédente, les autres
déchets collectés par les municipalités. Leur grande
diversité, la marge d'appréciation laissée aux
collectivités pour collecter ou non certains déchets
(déchets industriels banals, déchets automobiles...), expliquent
qu'il n'y a aucun chiffrage exhaustif dans ce domaine, et que les
évaluations éventuelles ne sont jamais concordantes. Les chiffres
suivants sont communiqués sous toutes réserves, et ne servent
qu'à donner un ordre de grandeur pour fixer les idées. On
distingue ainsi :
Les autres déchets des ménages
qui, en raison
de leur poids ou de leur volume ne peuvent être pris en compte par les
collectes usuelles. Il s'agit d'une part des
inertes
(résidus de
travaux et bricolage) et des
encombrants
ou " monstres "
(cuisinières, réfrigérateurs hors d'usage, sommiers...).
Cette partie est difficile à évaluer, car une fraction non
négligeable reste encore abandonnée " dans des
décharges sauvages ", tandis qu'une petite partie prend aujourd'hui
la direction des déchetteries organisées à cet effet. On
estime ce premier volet à environ 4,5 millions de tonnes. Les
déchets des ménages incluent d'autre part des
déchets
ménagers spéciaux
, qui normalement, ne sont pas
collectés avec les déchets courants (piles, huiles de vidange...)
Les
déchets
provenant de l'entretien des
espaces verts
(parcs et jardins), soit 1 million de tonnes, sans
compter l'entretien des autres espaces publics touristiques (plages...).
Les
déchets
de
nettoiement
(marchés et voies publiques).
Les
déchets
liés à
l'
automobile
(carcasses, pneus et huiles usagés) :
environ 2 millions de tonnes
Les
déchets
de l'
assainissement
collectif
, notamment les boues engendrées par les stations
d'épuration des eaux usées domestiques (9 millions de
tonnes) et les déchets de curage des réseaux (1 million de
tonnes).
Au total, et sous les réserves rappelées ci-dessus, l'ensemble
des " déchets municipaux hors déchets ménagers "
peut être estimé entre 15 et 20 millions de tonnes par an, ce
qui fait, au total, des déchets municipaux compris entre 40 et 45
millions de tonnes.
Deuxième bloc. Les déchets industriels
Les activités industrielles produisent 150 millions de tonnes de
déchets, dont :
30 millions de tonnes de déchets industriels banals,
assimilables aux ordures ménagères, et relevant du même
traitement ;
18 millions de tonnes d'éléments polluants
nécessitant des traitements spéciaux, d'où le nom de
" déchets industriels spéciaux " ;
plus de 100 millions de tonnes d'inertes (déblais, gravats...).
Il y a cependant, dans ce domaine, des écarts considérables selon
les sources, comme en témoigne la comparaison de ces deux documents
rédigés par la même agence, mais à cinq ans
d'intervalle.
Exemple de divergence
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ADEME
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ADEME
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" Les activités industrielles produisent 30 millions de tonnes de déchets banals assimilables aux ordures ménagères et relevant du même traitement " . |
|
" La production de DIB français est estimée à 94 millions de tonnes par an, dont 52 tonnes de DIB des industries et du commerce " . |
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Il y a également 100 millions de tonnes d'inertes. |
|
9 millions de tonnes des chantiers du bâtiment |
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Les déchets des industries agro-alimentaires (IAA) sont comptés parmi les déchets agricoles, et représentent 25 millions de tonnes . |
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43 millions de tonnes des déchets organiques des industries agro-alimentaires. |
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Troisième bloc. Les déchets
agricoles
Les activités agricoles génèrent 400 millions de tonnes de
déchets par an, dont :
25 millions de tonnes de l'industrie agro-alimentaire,
65 millions de tonnes des cultures,
280 millions de tonnes de l'élevage.
L'ensemble peut être représenté dans le schéma
ci-après :
Les
déchets en France
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Déchets ménagers
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Déchets assimilés aux déchets
ménagers
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DÉCHETS MUNICIPAUX
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Autres
déchets municipaux
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Déchets industriels banals (DIB)
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Déchets industriels spéciaux (DIS)
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DÉCHETS INDUSTRIELS
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DECHETS TOTAUX
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Inertes
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Déchets IAA
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Déchets d'élevage
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DÉCHETS AGRICOLES
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Déchets des cultures
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Source : ADEME, traitement OPECST |
c) Comparaisons internationales
Les
mêmes difficultés se retrouvent amplifiées pour
établir des comparaisons internationales. Là encore, celles-ci ne
peuvent servir qu'à établir des repères. Le critère
le plus adapté est celui du montant par habitant. On constate alors que
la production de déchets est, en général, plutôt
liée à la richesse du pays, mais avec des exceptions notables,
tant dans les pays riches que dans les pays pauvres.
La France se situe dans une position moyenne parmi les pays
développés. Un Français produit deux fois moins de
déchets qu'un Américain (755 kilos par an, soit près de 2
kilos par jour et par personne), dix fois plus qu'un habitant d'un pays en
développement. En Europe, la France se situe dans une position moyenne,
légèrement supérieure à l'Allemagne ou au Royaume
Uni, largement inférieure aux pays nordiques, Norvège ou
Finlande.
Évolution de la production des déchets ménagers. Comparaison européenne |
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Pays |
Déchets ménagers (milliers de tonnes) |
Déchets ménagers par habitant (kilos) |
|||||||||
|
1980 |
1990 |
1980 |
1990 |
|||||||
France |
15.570 |
20.320 |
290 |
360 |
|||||||
Allemagne |
21.417 |
21.172 |
348 |
333 |
|||||||
Royaume Uni |
15.500 |
20.000 |
312 |
348 |
|||||||
Italie |
14.040 |
20.033 |
252 |
348 |
|||||||
Espagne |
10.100 |
18.540 |
270 |
322 |
|||||||
Source : Europe's Environment, statistical compendium for the Dobris Assessment, 1995 |
|||||||||||
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Comparaison internationale de production de déchets (kg/habitant/an) |
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|
Russie |
159 |
|
France |
360 |
|
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|
|
|
|
|
|
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|
Ukraine |
212 |
|
Suède |
374 |
|
|||||
|
|
|
|
|
|
|
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|
Portugal |
257 |
|
Suisse |
441 |
|
|||||
|
|
|
|
|
|
|
|||||
|
Grèce |
296 |
|
Norvège |
472 |
|
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|
|
|
|
|
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|
Espagne |
322 |
|
Pays Bas |
497 |
|
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|
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Allemagne ( RFA) |
333 |
|
Autriche |
620 |
|
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|
|
|
|
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|
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|
Belgique |
342 |
|
Finlande |
624 |
|
|||||
|
|
|
|
|
|
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Royaume Uni |
348 |
|
États-Unis |
755 |
|
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Source
:
Europe's Environment,
|
2. La composition des déchets
Bien connaître la composition des ordures ménagères est capital pour déterminer les modes de tri et de traitement qui seront les mieux adaptés. Plus de la moitié des ordures ménagères (déchets ménagers et assimilés collectés dans les tournées de ramassage organisées par les collectivités locales) sont constituées de déchets putrescibles et de papiers cartons. Les emballages représentent 40 % des ordures ménagères, le verre, fait unique en Europe, plus de 13 %.
Composition des ordures ménagères |
||||
Répartition par grande masse |
Répartition fine |
|||
|
en % |
kg/hab/an |
|
en % |
Déchets putrescibles |
28,8 % |
125 |
Déchets putrescibles |
28,8 % |
Papier carton |
25,3 % |
109,8 |
Papier |
16,2 % |
Plastiques |
11,1 % |
48,2 |
Carton |
9,1 % |
Verre |
13,1 % |
56,8 |
Plastiques |
11,1 % |
Métaux |
4,1 % |
17,8 |
Verre |
13,1 % |
Autres |
17,6 % |
n.s. |
Métaux |
4,1 % |
Total |
100 % |
434 |
Incombustibles |
6,8 % |
|
|
|
Combustibles divers |
3,2 % |
|
|
|
Textiles |
2,6 % |
|
|
|
Textiles sanitaires |
3,1 % |
|
|
|
Complexes |
1,4 % |
|
|
|
Spéciaux |
0,5 % |
Source : ADEME, Déchets municipaux, les chiffres clefs - février 1998 |
La composition des déchets est variable selon les pays, sans qu'il puisse être établi une corrélation stricte avec les richesses. Néanmoins, on constate que, dans l'ensemble, la part des putrescibles (nourriture, déchets de jardin...) est surtout dominante dans les pays les moins avancés, et que la part des papiers journaux s'accroît dans les pays développés (jusqu'à représenter 43 % des déchets en Californie...). La position singulière de la France se caractérise par l'importance du verre dans les ordures ménagères, supérieure à tous les autres pays du monde.