LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mardi 19 décembre 2017 : Association nationale des élus du littoral (ANEL) : M. Jean-François Rapin , président et sénateur du Pas-de-Calais.
Mardi 9 janvier 2018 :
- Association Les PLUmés du Morbihan : MM. François Jehanno , président, Ronan Le Roux , secrétaire, André Gouzerh , membre du conseil d'administration, Loïc Prima , adhérent, et Mme Catherine Martelot, trésorière ;
- Association des maires de France (AMF) : M. Hervé Bouyrie , maire de Messange, coprésident du groupe de travail Littoral, Mmes Nathalie Fourneau , conseillère urbanisme, et Charlotte De Fontaines , chargée des relations avec le Parlement ;
- Association des maires ruraux de France (AMRF) : Mme Nadine Kersaudy , vice-présidente.
Mercredi 10 janvier 2018 :
- Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : Mme Odile Gauthier , directrice ;
- Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) : Mme Pastèle Soleille , sous-directrice de la qualité du cadre de vie, M. Ludovic Schultz , sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes littoraux et marins, Mmes Frédérique Delaugère , cheffe du bureau de la législation de l'urbanisme, Kathleen Monod , cheffe du bureau de la gestion des espaces maritimes et littoraux, et Adeline Patureau , chargée de mission loi littoral et urbanisme.
Mardi 16 janvier 2018 :
- Direction générale de la prévention des risques (DGPR) : M. Marc Mortureux , directeur général, Mmes Bérangère Basin , cheffe du bureau des risques d'inondation et littoraux, et Katy Narcy , adjointe de la cheffe du service des risques naturels et hydrauliques ;
- France nature environnement (FNE) : Mme Elodie Martinie-Cousty , responsable du réseau Océans, mer et littoral, et M. Benoist Busson , avocat ;
- PLUmés des Côtes d'Armor : M. Didier Julienne et Mme Bernadette Klimm (Trébeurden et Pleumer Bodou) ; Finistère : MM Thierry Barillec (Forêt Fouesnant), Alain Tocquet et Mme Christine Bernard (Nevez), M. Yannick Huon (Riec sur Belon) et Mme Céline Rigous (Trégunc) ; Morbihan : M. Paul Chapel (Carnac), Mme Marie-Le Doré (Erdeven), M. Guy Le Falher et Mme Michèle Le Fahler (Plouhinec).
LISTE DES DÉPLACEMENTS
Déplacement dans le Finistère (8 janvier 2018)
Composition de la délégation :
M. Didier Mandelli , rapporteur et sénateur de Vendée, M. Michel Vaspart , sénateur des Côtes d'Armor, et Mme Muriel Jourda , sénatrice du Morbihan.
Déroulement :
- matin : présentation des activités conchylicoles et des difficultés rencontrées sur les aspects fonciers ;
- après-midi : visite d'établissements conchylicoles concernés par la loi Littorale.
Personnes présentes :
- M. Jean-Yves de Chaisemartin , maire de Paimpol ;
- M. Yannick Le Bars , maire de Lanloup ;
- M. Jean-Etienne Bréant , directeur général adjoint de la Communauté d'agglomération Guingamp Paimpol Armor Argoat agglomération (GP3A) ;
- M. Goulven Brest , président du Comité régional de la conchyliculture (CRC) de Bretagne Nord ;
- M. Philippe Le Gal , président du CRC de Bretagne Sud ;
- M. Henri Chaumard , président du syndicat conchylicole du Goëlo-Trégor ;
- Mme Florence Bourhis , secrétaire générale du CRC de Bretagne Nord ;
- M. Alain Dreano , secrétaire général du CRC de Bretagne Sud ;
- M. Benoît Salaun , chargé de mission au CRC de Bretagne Nord.
Déplacement en Vendée (12 janvier 2018)
Composition de la délégation :
M. Didier Mandelli , rapporteur et sénateur de Vendée, et M. Michel Vaspart , sénateur des Côtes d'Armor.
Déroulement :
- matin : rencontre avec des représentants des activités conchylicoles, aquacoles, agricoles, artisanales et avec des élus locaux au Comité régional de la conchyliculture (CRC) des Pays-de-la-Loire ;
- après-midi : réunion avec les maires des communes littorales à la Maison des communes de la Vendée.
Personnes présentes le matin :
- M. Noël Faucher , maire de Noirmoutier ;
- M. Jean-Yves Ganeux , maire de Bouin ;
- M. Jean-Yves Billon , maire de Beauvoir-sur-Mer ;
- Mme Béatrice Karpoff , adjointe au maire de Beauvoir-sur-Mer, aquacultrice ;
- M. Pascal Retureau , conseiller municipal de Beauvoir-sur-Mer en charge de l'Agriculture ;
- M. Jacques Sourbier , président du Comité régional de la conchyliculture (CRC) des Pays-de-la-Loire ;
- M. Stéphane Angeri , délégué au CRC des Pays-de-la-Loire ;
- M. Vincent Corcaud , délégué au CRC des Pays-de-la-Loire ;
- Mme Claudia Abgrall , chargée de mission « Environnement » au CRC des Pays-de-la-Loire ;
- M. Christian Francheteau , élu à la Chambre d'agriculture de la Vendée ;
- Mme Céline Joly , agricultrice biologique ;
- M. Laurent Chartier , artisan ;
- M. Didier Couton , artisan.
Personnes présentes l'après-midi :
- M. Maurice Milcent , maire de L'Aiguillon-sur-mer ;
- M. Louis Gibier , maire de Barbâtre ;
- M. Jean-Maurice Fouasson , adjoint au maire de Barbâtre ;
- M. Jean-Yves Billon , maire de Beauvoir-sur-Mer ;
- M. Jean-Yves Gagneux , maire de Bouin ;
- M. Joël Mercier , maire de Château-d'Olonne ;
- Mme Isabelle Doat , première adjointe au maire de Château d'Olonne ;
- M. Michel Bridonneau , maire de Longeville-sur-Mer ;
- M. Noël Faucher , maire de Noirmoutier ;
- M. Robert Chabot , maire de Saint-Vincent-sur-Jard ;
- Mme Amélie Elineau, adjointe au maire de Talmont-Saint-Hilaire.