CARTES
- Les nitrates dans les cours d'eau
- Les pesticides dans les cours d'eau
- Les matières phosphorées dans les cours d'eau
- Qualité des eaux souterraines utilisées pour l'eau potable
LES NITRATES DANS LES COURS D'EAU
(classes de qualité)
LES PESTICIDES
DANS LES COURS
D'EAU
LES MATIÈRES PHOSPHORÉES
DANS LES COURS D'EAU
(classes de qualité)
QUALITÉ
DES EAUX SOUTERRAINES UTILISÉES
POUR L'EAU POTABLE
RAPPORTS DE L'OPECST CONSACRÉS À L'ENVIRONNEMENT
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a été créé par la loi n° 83-609 du 8 juillet 1983. Sa mission est « d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin (...) d'éclairer ses décisions ». L'Office est composé de trente-six parlementaires - dix-huit députés et dix-huit sénateurs ». Il est saisi par le bureau ou une commission de l'une ou l'autre assemblée.
Les saisines reflètent parfaitement les préoccupations du moment, des citoyens et de ses relais parlementaires. Cette nouvelle saisine sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France , émanant de la commission des finances, de l'économie générale et du plan de l'Assemblée nationale, témoigne de la montée des inquiétudes de l'opinion sur l'environnement et la santé, deux thèmes sur lesquels l'Office s'est spécialisé. Ainsi, sur les 71 rapports publiés par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques depuis sa création, 18 rapports, soit le quart, concernent des questions de santé et d'environnement :
1985 Les formes de pollution atmosphérique a longue distance dites « pluies acides » ( Georges LE BAILL, député ), doc. AN 3142 (7 e législature) ; Sénat 211 (1985-1986)
1990 Les effets des chlorofluorocarbones -CFC- sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions ( Robert GALLEY, député - Louis PERREIN, sénateur ), doc. AN 1573 (9 e législature) ; Sénat 462 (1989-1990)
1991 Le traitement des déchets industriels ( Michel DESTOT, député ), doc. AN 2146 (9 e législature) ; Sénat 415 (1990-1991)
1991 La préservation de la qualité de l'eau ( Jean FAURE, sénateur - Richard POUILLE, sénateur ), doc. AN 2218 (9 e législature) ; Sénat 479 (1990-1991)
1992 Les problèmes posés par l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique ( Jean-Yves LE DÉAUT, député ), doc. AN 3027 (9 e législature) ; Sénat 42 (1992-1993)
1992 Le traitement des déchets ménagers ( Michel PELCHAT, député ), doc. AN 3246 (9 e législature) ; Sénat 200 (1992-1993)
1993 L'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône ( Raymond FORNI, député - Pierre VALLON, sénateur) , doc. AN 3250 (9 e législature) ; Sénat 203 (1992-1993)
1993 Le traitement des déchets hospitaliers ( Michel DESTOT, député ), doc. AN 3253 (9 e législature) ; Sénat 221 (1992-1993)
1993 L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement ( Pierre LAFFITTE, sénateur ), doc. AN 680 (10 e législature) ; Sénat 70 (1993-1994)
1995 La prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain ( Christian KERT, député ), doc. AN 2017 (10 e législature) ; Sénat 261 (1994-1995)
1996 Le lien entre environnement et santé chez l'enfant ( Jean-François MATTEI, député) , doc. AN 2588 (10 e législature) ; Sénat 245 (1995-1996)
1997 L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir ( Jean-Yves LE DÉAUT, député ), doc. AN 329 (11 e législature) ; Sénat 41 (1997-1998)
1999 La prévention des risques naturels en France ( Christian KERT, député ), doc. AN 1540 (11 e législature) ; Sénat 312 (1998-1999)
1999 Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals ( Gérard MIQUEL, sénateur, Serge POIGNANT, député ), doc. AN 1693 (11 e législature) ; Sénat 415 (1998-1999)
2001 Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé ( Gérard MIQUEL, sénateur ), doc. AN 2979 (11 e législature) ; Sénat 261 (2000-2001)
2001 Les énergies renouvelables en France ( Jean-Yves LE DÉAUT, Claude BIRRAUX, députés ), doc. AN 3415 (11 e législature) ; Sénat 94 (2001-2002)
2002 L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100 ( Marcel DENEUX, sénateur ), doc. AN 3603 (11 e législature) ; Sénat 224 (2001-2002)
2002 L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé ( Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, sénateurs ), doc. AN 346 (12 e législature) ; Sénat 52 (2002-2003).