b) La contamination des eaux à l'arsenic

Le réseau national de santé publique a réalisé en 1997-1998 une importante enquête -dite « Sise-Eaux », particulièrement intéressante, sur la contamination des sols à l'arsenic (38 ( * )).

Premier constat : le recensement des sites pollués

L'enquête a été menée à partir de questionnaires adressés aux DASS des 100 départements de métropole et d'outremer. 44 % (44 % seulement) ont communiqué les résultats d'analyses d'arsenic de 1 906 points de captage, soit 20 % seulement des points de captage totaux des départements ayant répondu au questionnaire. En effet, aux termes de la réglementation, l'analyse de l'arsenic dans l'eau n'est pas systématique. Les captages inférieurs à 100 m 3 par jour ne sont pas soumis aux contrôles obligatoires. Les captages compris entre 100 m 3 et 2.000 m 3 par jour sont contrôlés une fois tous les cinq ans ; les captages compris entre 2.000 et 20.000 m 3 sont contrôlés une fois tous les deux ans. Seuls les captages supérieurs à 20.000 m 3 sont contrôlés chaque année. On observera que les eaux minérales naturelles ne sont pas non plus soumises aux contrôles d'arsenic.

Il existe donc bien des secteurs géographiques hors normes, qui dépassent les seuils de contamination acceptables, dites « valeurs guides » de l'OMS, ou « concentration maximale admissible » - CMA - dans la réglementation française. Ces sites sont situés dans treize départements : Allier, Creuse, Dordogne, Eure-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Moselle*, Puy-de-Dôme*, Hautes-Pyrénées*, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Yvelines, Vosges*.

Les départements avec astérisque sont ceux concernés par les dépassements du seuil de 50 ug/l.

Les résultats sont donnés dans le tableau ci-après.

Contamination des eaux de consommation par l'arsenic

Teneur en arsenic*

Nombre de sites (départe-ments)

% par rapport au total des sites contrôlés

Population concernée

Nombre eaux minérales

% par rapport au total des eaux contrôlées

> 10 ug/litre

seuil de contami-nation

54 (13 dép.)

2,8 %

200.000

20

27 %

> 50 ug/litre seuil de contami-nation importante

13 (4 dép.)

0,7 %

17.000

4

5,4 %

Source :Réseau national de santé publique - Synthèse OPECST

* valeurs OMS

• Deuxième constat : les contaminations sont de sources diverses , naturelles et/ou anthropiques.

- Les contaminations naturelles . L'arsenic est concentré dans certaines roches. Ainsi, même si la libération d'arsenic dépend surtout de l'acidité des sols, il existe des contextes géologiques à risques, notamment les zones de dépôt volcanique et les zones minières. On trouve ainsi des contaminations naturelles d'arsenic dans le Massif Central, les Vosges, le Haut-Rhin...

Le BRGM a mis en évidence des associations entre l'arsenic dans le sol et le sous-sol, et l'arsenic dans l'eau de captage (à l'exception des captages profonds).

Arsenic dans le sol < 60 ppm Arsenic dans l'eau < 10 ug/l

Arsenic dans le sol < 300 ppm Arsenic dans l'eau < 50 ug/l

- Les pollutions sont aussi d'origine anthropique , avec deux origines possibles. D'une part, l'activité industrielle et minière. L'arsenic est un sous-produit de l'industrie du plomb, du cuivre, du zinc ; l'arsenic est utilisé dans l'industrie du cuir, du bois, dans l'industrie chimique ; l'arsenic se trouve dans les retombées des produits de fonderie, dans les rejets d'eau et dans les lixiviats. La pollution dans la région de Salsigne, dans l'Aude, illustre ce type de pollution.

D'autre part, l'arsenic est utilisé en agriculture, dans les vignobles, les vergers, les cultures maraîchères intensives, comme fongicide, insecticide, pesticide. Si l'arseniate de plomb, longtemps utilisé dans les vergers est aujourd'hui interdit, il existe toujours des pesticides avec de l'arsenic de sodium.

7 % des sites pollués (inventaire BASOL) sont pollués à l'arsenic. Les origines de ces pollutions s'établissent comme suit :

Origine anthropique des pollutions à l'arsenic

Activités industrielles

70 %

Chrome

(20 %)

Métallurgie

(15 %)

Bois

(15 %)

Peinture

(11 %)

Mines

(9 %)

Décharges

21 %

Engrais/pesticides

9 %

Total

100 %

* (38) M. LEDRANS, P. GROSSIER, « Contamination des eaux de consommation par l'arsenic. Approche du risque sanitaire en France. Réseau National de Santé Publique - mai 1998

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