N° 112
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 novembre 2014 |
AVIS
PRÉSENTÉ
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1) sur le projet de loi de finances pour 2015 , ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE ,
TOME VI
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
Par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER,
Sénateurs.
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(1) Cette commission est composée de : Mme Catherine Morin-Desailly , présidente ; M. David Assouline, Mme Corinne Bouchoux, M. Jean-Claude Carle, Mme Marie-Annick Duchêne, M. Louis Duvernois, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Françoise Laborde, Claudine Lepage, Colette Mélot, M. Jean-Marc Todeschini , vice-présidents ; Mmes Françoise Férat, Dominique Gillot, M. Jacques Grosperrin, Mme Sylvie Robert, M. Michel Savin, secrétaires ; MM. Pascal Allizard, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Mmes Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, MM. Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Jean-Louis Carrère, Mme Françoise Cartron, MM. Joseph Castelli, François Commeinhes, René Danesi, Jean-Léonce Dupont, Mme Nicole Duranton, MM. Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Gaudin, Mme Samia Ghali, M. Loïc Hervé, Mmes Christiane Hummel, Mireille Jouve, MM. Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Mme Vivette Lopez, MM. Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Philippe Marini, Mmes Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, MM. Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Cyril Pellevat, Daniel Percheron, Mme Christine Prunaud, MM. Stéphane Ravier, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou. |
Voir les numéros :
Assemblée nationale ( 14 ème législ.) : 2234, 2260 à 2267 et T.A. 420
Sénat : 107 et 108 à 114 (2014-2015)
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
Le présent rapport présente les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » de la manière suivante :
- l'avis de M. Jean-Jacques Lozach, en première partie, retrace les évolutions des dotations des actions du programme « Sport » ;
- en seconde partie, l'avis de M. Jacques-Bernard Magner, est consacré à l'étude des crédits dédiés à la jeunesse et à la vie associative.
Votre rapporteur pour avis des crédits du sport considère que ces derniers sont préservés au sein de la mission et prend acte de la baisse limitée des ressources du Centre national pour le développement du sport (CNDS), tout en souhaitant que les crédits consacrés aux équipements en faveur du développement du sport pour tous soient préservés. Il considère satisfaisantes les conditions de la préparation de l'Euro 2016 et, notamment, les dispositions de l'article 61 permettant de pérenniser les crédits nécessaires au financement des stades.
Votre rapporteur pour avis des crédits de la jeunesse et de la vie associative se félicite, pour sa part, de la consolidation de l'effort en faveur de la jeunesse et du développement de la vie associative inscrit sur le programme 163, qui fait du service civique un formidable levier de la cohésion sociale et de l'intégration citoyenne des jeunes et élève l'engagement associatif au rang de grande cause nationale.