La commission des lois du Sénat organise les mardi 23, mercredi 24 et jeudi 25 avril prochains, à l’initiative de son président, M. Jean-Pierre Sueur (Soc – Loiret) et de son rapporteur, M. René Vandierendonck (Soc – Nord), un grand nombre d’auditions en vue de la préparation du débat parlementaire sur le projet de loi relatif aux métropoles et à l’action publique locale.
Ces auditions seront publiques et ouvertes à la presse.
Le programme de ces auditions est le suivant :
Mardi 23 avril 2013
(salle Clemenceau)
- à 14 h 00 : Table ronde sur le projet de création de Paris Métropole avec des élus concernés ;
- à 15 h 30 : Table ronde sur le projet de création de Lyon Métropole avec des élus concernés ;
- à 17 h 00 : Table ronde sur le projet de création d’Aix-Marseille Provence Métropole avec des élus concernés ;
- à 19 h 15 : Assemblée des départements de France.
Mercredi 24 avril 2013
(salle Médicis)
- à 14 h 30 : Table ronde sur le projet de création de métropoles dans les grandes agglomérations françaises avec des maires de communes et des présidents de communautés urbaines ou d’agglomérations concernés ;
- à 16 h 30 : Association des maires des grandes villes de France ; Assemblée des communautés de France ; Association des communautés urbaines de France ;
- à 18 h 00 : Association des maires de France ;
- à 19 h 00 : Association des régions de France.
Jeudi 25 avril 2013
(salle Clemenceau)
- à 16 h 15 : Mme Marylise LEBRANCHU, ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, et Mme Anne-Marie ESCOFFIER, ministre déléguée chargée de la décentralisation
- à 17 h 30 : Association des maires ruraux de France ; Association des petites villes de France ; Fédération des maires des villes moyennes de France.
Ali Si Mohamed
01 42 34 25 11 presse@senat.fr
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