A l’initiative de Marie-Hélène des Esgaulx (UMP, Gironde), rapporteur spécial de la mission « Ecologie, développement et aménagement durables », la commission des finances du Sénat a invité la Cour des comptes à présenter les résultats de l’enquête sur l’entretien du réseau ferroviaire national, demandée à la Cour en application de l’article 58-2° de la LOLF.
Afin d’entendre les magistrats qui ont conduit ce travail, de recueillir les observations du ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie, de Réseau ferré de France et de la SNCF, la commission des finances organise une audition, le :
Mercredi 26 septembre 2012, à 9h30
dans la salle Clemenceau du Sénat
Cette audition est ouverte à la presse[1] et aux membres de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire.Elle mettra en présence :
- pour la Cour des comptes, Christian Descheemaeker, président de la 7ème Chambre de la Cour des comptes, et André Le Mer, conseiller maître, rapporteur ;
- pour le ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie, Daniel Bursaux, directeur général ;
- pour Réseau ferré de France, Alain Quinet, directeur général délégué ;
- pour la SNCF, Pierre Izard, directeur général délégué.
Le compte rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat :
http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
Les images de cette audition seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat.
[1] Se présenter, muni(e) d’une carte de presse, au 15 ter, rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Olivier Graftieaux
01 42 34 25 38 presse@senat.fr