la commission des finances organise sa deuxième table ronde sur la fiscalité du patrimoine
Dans la perspective du prochain projet de loi de finances rectificative consacré à la fiscalité du patrimoine, la commission des finances, présidée par Jean Arthuis (UC, Mayenne), réunit :
Mercredi 2 mars 2011 à 10 h 45
salle Clemenceau – Palais du Luxembourg
une deuxième table ronde, ouverte à la presse(1), à laquelle participeront quatre fiscalistes :
. Pierre FERNOUX, maître de conférences à la faculté de droit de Clermont-Ferrand ;
. Bernard MONASSIER, notaire, vice-président du cercle des fiscalistes ;
. Gervais MOREL, fiscaliste, expert comptable ;
. Michel TALY, avocat, président-fondateur de l’institut de politique fiscale.
Cette audition sera retransmise en direct sur le site du Sénat et les images seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat : http://videos.senat.fr/video/index.html
Le compte rendu en sera disponible le samedi suivant :
http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
Contact presse : Ali Si Mohamed - 01 42 34 25 11 – a.si-mohamed@senat.fr
(1)Se présenter, muni d’une carte de presse, au 15 ter, rue de Vaugirard, 75006 Paris.