Communiqué du 29 avril  2009

Auditions ouvertes à la presse
sur la taxation du carbone et le fonctionnement des marchés de permis d’émission de co2

              La commission des finances, présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), organisera, le mercredi 6 mai 2009 à partir de 15 heures (salle de la commission), deux auditions sur la taxation du carbone et le fonctionnement des marchés de permis d’émission de CO2. Elles mettront en présence :

             1) M. Lorents LORENTSEN, Directeur de l’environnement à l’OCDE ;

             2) M. Karl FALKENBERG, Directeur général « Environnement » à la Commission européenne.

             Organisées à l’initiative du groupe de travail sur la fiscalité environnementale de la commission des finances, présidé par Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), ces auditions ont vocation à analyser, à l’aune des expériences étrangères, les conditions de création d’une « taxe‑carbone » en France.

             Elles permettront également de revenir sur les évolutions du cadre communautaire de taxation de l’énergie et sur les conséquences pour notre économie de l’adoption, sous la Présidence française de l’Union européenne, du « Paquet énergie-climat ».

             Ces auditions seront ouvertes à la presse et se tiendront salle 131 (salle de la commission des finances).

Contact presse : Olivier Graftieaux  01 42 34 25 38  o.graftieaux@senat.fr