Communiqué du 1er juin 2006
La Conférence des présidents du Sénat a pousuivi sa réflexion sur l'amélioration des méthodes du travail sénatorial
Sous la présidence de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, la Conférence des présidents du Sénat s'est réunie le mercredi 31 mai pour la troisième fois en formation de réflexion (hors la présence du gouvernement) sur l'amélioration du travail sénatorial.
Elle a approuvé la proposition de M. Serge Vinçon (UMP - Cher), Président de la commission des affaires étrangères, en vue d'un examen simplifié des conventions internationales et son souhait d'organiser, en contrepartie, deux ou trois débats annuels sur les questions relatives aux affaires étrangères et à la défense.
La Conférence des présidents a ensuite entendu une première communication de M. Patrice Gélard (UMP - Seine-Maritime) et Jean-Claude Peyronnet (Soc - Haute-Vienne) sur diverses expériences étrangères en matière de travail parlementaire, à la suite de la mission d'information conduite par les deux sénateurs au nom de la commission des lois dans différents pays d'Europe (Royaume-Uni, Allemagne, Espagne, Finlande et Pologne).
Par ailleurs, M. Jean Arthuis (UC-UDF - Mayenne), Président de la commission des finances, a confirmé l'importance, dans la logique de l'esprit de la LOLF , du rendez-vous annuel du projet de loi de règlement du budget qui permettra, en commission élargie et en séance publique d'interroger les ministres gestionnaires sur l'exécution de leur budget.
Les membres de la Conférence des présidents ont engagé un dialogue approfondi sur l'amélioration du fonctionnement interne de la Haute Assemblée , fondée sur la recherche d'un consensus entre les différentes parties prenantes au débat parlementaire.
Dans cet esprit, le Président du Sénat, M. Christian Poncelet, a proposé que chacun des membres de la Conférence des présidents (Vice-présidents, Présidents de groupe, Présidents de commission), tirant les conséquences des débats précédents, présente des propositions concrètes. Ces contributions seront étudiées par la Conférence des présidents au mois d'octobre prochain.
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