Mission sénatoriale sur les OGM :
état des lieux et enjeux

La Commission des Affaires économiques a décidé, au début de l'année 2002, de créer une mission d'information chargée de dresser l'état des lieux et d'évaluer les enjeux des organismes génétiquement modifiés (OGM).

Cette mission d'information s'est réunie, une première fois, le 14 février 2002 et a constitué, à cette occasion, son bureau. Celui-ci est composé de :

M. Jean Bizet (RPR - Manche), Président;

M. Jean-Marc Pastor (Soc. - Tarn), Rapporteur ;

M. Philippe Arnaud (UC - Charente) et M. Henri Revol (RI - Côte d'Or), Vice-Présidents ;

Mme Odette Terrade (CRC - Val-de-Marne), M. Rodolphe Désiré (RDSE - Martinique),

M. Hilaire Flandre ( RPR - Ardennes) et M. Daniel Raoul (Soc - Maine-et-Loire), Secrétaires.

Cette mission procédera à de larges consultations et effectuera des déplacements en France et à l'étranger. Elle devrait rendre ses conclusions d'ici un an.