Interventions de M. Cédric VIAL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 janvier 2022)]

Rechercher une intervention :

Article 3 (Création de plans sportifs locaux)

P. 600 (texte intégral du JO)

Article 3 bis B (nouveau) (Création d'une association sportive scolaire dans toutes les écoles primaires)

P. 603 (texte intégral du JO)
P. 604 (texte intégral du JO)

Article 6 bis (Élargissement des missions du CNOSF au respect de l'éthique du sport)

P. 641 (texte intégral du JO)
P. 642 (texte intégral du JO)