Interventions de M. Jacques VALADE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (29 novembre, 4, 5 et 7 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public :

Article additionnel avant l'article 62

Souhaite l'adoption de l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-54 (réévaluation annuelle du montant de la redevance). (texte intégral du JO)

Article 62 (Exonération de redevance audiovisuelle des personnes handicapées)

  Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale :

Articles additionnels après l'article 41 quater

Intervient sur l'amendement n° II-1 de la commission (transmission au Parlement d'un rapport gouvernemental sur l'expérimentation de la gratuité des musées et monuments historiques). (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire :

  Sport, jeunesse et vie associative :

  Rappel au règlement :

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Favorable aux amendements n° II-2 de la commission (diminution des crédits alloués à l'indemnisation du consortium gérant le stade de France en raison de l'absence de club résident) et n° II-184 (revalorisation des crédits alloués à l'Agence française de lutte contre le dopage) de la commission des affaires culturelles saisie pour avis. (texte intégral du JO)