Interventions de M. Simon UZENAT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (27 novembre et 1er décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° I-1858 rectifié bis (Organismes agréés pour la surveillance de la qualité de l'air - Fraction du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Attribution)

P. 10065 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 ter - Amendement n° I-1859 rectifié (Produits en plastique à usage unique - Taxe - Création)

P. 10140 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Cohésion des territoires :

P. 10742 (texte intégral du JO)

État B

P. 10750 (texte intégral du JO)
P. 10783 (texte intégral du JO)
P. 10786 (texte intégral du JO)
P. 10795 (texte intégral du JO)
P. 10797 (texte intégral du JO)
P. 10798 (texte intégral du JO)