Interventions de M. Jean-Marc TODESCHINI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2018-607 (22, 23 et 29 mai 2018)]

Rechercher une intervention :

Article 3 (Programmation des ressources financières pour 2019-2023)

P. 4435 (texte intégral du JO)
P. 4436 (texte intégral du JO)

Article 4 (Provision annuelle pour les OPEX et MISSINT (2019-2023))

P. 4441 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (nouveau) (Clause de sauvegarde sur le coût des carburants)

P. 4444 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 quater - Amendement n° 8 (Écoles de fonctionnaires - Période d'engagement militaire ou civique - Rapport au Parlement)

P. 4462 (texte intégral du JO)

Article 17 (Texte non modifié par la commission) (Dispositions relatives au service militaire volontaire)

P. 4471 (texte intégral du JO)

Article 30 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 113-6, L. 164-1, L. 612-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre - Mises en conformité constitutionnelle et organique de certaines dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre)

P. 4533 (texte intégral du JO)

Article 32 (art. L. 151-4, L. 154-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre - Réforme du contentieux des pensions militaires d'invalidité)

P. 4544 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4652 (texte intégral du JO)