Séance du jeudi 18 janvier 2024
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur la réforme des redevances des agences de l'eau
Question orale sans débat sur le projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije
Question orale sans débat sur l'inadéquation du projet de liaison routière entre la RD 30 au niveau d'Achères et la RD 90 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France
Question orale sans débat sur les graves difficultés des communes pour s'assurer
Question orale sans débat sur le mode de financement des « tiny houses » en tant que nouvelles formes de logement
Question orale sans débat sur la situation des apprentis en Essonne
Question orale sans débat sur l'accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges
Question orale sans débat sur l'avenir des centres sociaux associatifs
Question orale sans débat sur l'application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congé maladie
Question orale sans débat sur les nouvelles mobilités à Paris et le partage de l'espace public
Question orale sans débat sur la mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Question orale sans débat sur les modalités d'inscription des électeurs du collège des propriétaires fonciers et usufruitiers pour les élections aux chambres d'agriculture
Question orale sans débat sur l'assouplissement des règles d'octroi de crédit immobilier
Question orale sans débat sur l'avenir de l'aéroport d'Orly et le retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire
Question orale sans débat sur le respect par le groupe Technip Énergies des sanctions européennes contre la Russie
Question orale sans débat sur la situation de la fibre optique dans plusieurs communes des Yvelines
Question orale sans débat sur la répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire
Question orale sans débat sur les absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales
Question orale sans débat sur la distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés
Question orale sans débat sur la formation des enseignants au maniement des extincteurs
Question orale sans débat sur le projet de loi sur le modèle français de la fin de vie
Question orale sans débat sur la généralisation de l'expérimentation de la réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par les sages-femmes
Question orale sans débat sur la meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France
Question orale sans débat sur le décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants
Question orale sans débat sur la fermeture de l'hôpital Bichat
Question orale sans débat sur l'avenir de la filière hydrolienne
Question orale sans débat sur les difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse français
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.