Interventions de M. Michel TESTON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (26 novembre et 3 décembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers - Compte spécial : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Questions-réponses-répliques :

Sa question et sa réplique. (texte intégral du JO)

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Le groupe socialiste s'abstiendra sur l'amendement n° II-191 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Article 70 (art. 124 de la loi de finances pour 1991 [n° 90-1168 du 29 décembre 1990])

Le groupe socialiste s'abstiendra sur l'amendement n° II-189 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Compte spécial : Économie - Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Favorable à l'amendement n° II-143 de la commission des affaires économiques saisie pour avis. (texte intégral du JO)