Interventions de M. Roger ROMANI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (20, 25, 27, 28 novembre, 1er et 2 décembre 2008)]

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Discussion générale:

  Question préalable :

Première partie :

  Débat sur les recettes des collectivités territoriales :

Deuxième partie :

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitations aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Article 36 et état C (Crédits des budgets annexes)

Article 37 et état D (Crédits des comptes d'affectation spéciale et des comptes de concours financiers)

Article 60 (Instauration d'une taxe due par les poids lourds à raison de l'utilisation de certaines infrastructures)

Article 61

Article 84

Deuxième partie :

  Direction de l'action du Gouvernement :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Défense :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Article 59 decies (Versement d'un pécule modulable d'incitation à une seconde carrière)

59 duodecies

Deuxième partie :

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Article 74 (Renforcement de la convergence tarifaire et de la rationalisation des coûts dans les établissements médico-sociaux financés par l'Etat)

Article additionnel après l'article 74

Article 75 (Mesures de réforme de l'allocation de parent isolé, API)

Article 76 (Mesures en faveur de l'emploi des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés et réforme des modalités de revalorisation de l'allocation)

Article 76 bis (Création d'un document de politique transversale relatif à la politique de l'égalité entre les femmes et les hommes)

  Outre-mer :