PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE
première lecture
[n° 2005-380 ]
Réponse à M. Todeschini sur son rappel au règlement. Le Sénat décidera l'organisation raisonnable de la suite du débat en fonction de l'état d'avancement des travaux à l'issue de la présente séance. (texte intégral du JO)
Réponse à Mme Annie David sur l'organisation de la poursuite de la discussion du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école. Nécessité de laisser le débat se poursuivre dans les meilleures conditions. (texte intégral du JO)
Intervient sur les mouvements de séance suscités par la demande du Gouvernement d'un vote unique sur l'article 23 du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école. (texte intégral du JO)
Légitimité de cette demande prévue par la Constitution et le règlement du Sénat. Nécessité d'avancer dans le débat et de réduire l'obstruction au minimum. (texte intégral du JO)
Fait appel à la bonne volonté de chacun pour faire avancer le débat dans de bonnes conditions. Regrette la primauté des questions de procédure sur le débat de fond. Invite les orateurs des divers groupes à faire preuve de brièveté. (texte intégral du JO)
Réponse à Mme Annie David sur l'organisation de la poursuite de la discussion du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école. Nécessité de laisser le débat se poursuivre dans les meilleures conditions. (texte intégral du JO)
Intervient sur les mouvements de séance suscités par la demande du Gouvernement d'un vote unique sur l'article 23 du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école. (texte intégral du JO)
Légitimité de cette demande prévue par la Constitution et le règlement du Sénat. Nécessité d'avancer dans le débat et de réduire l'obstruction au minimum. (texte intégral du JO)
Fait appel à la bonne volonté de chacun pour faire avancer le débat dans de bonnes conditions. Regrette la primauté des questions de procédure sur le débat de fond. Invite les orateurs des divers groupes à faire preuve de brièveté. (texte intégral du JO)