Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante :
Art. 1er et rapport annexé (Approbation du rapport annexé)
Son rapport sur la politique spatiale française et européenne présenté au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Nécessité d'une véritable doctrine spatiale de défense. (texte intégral du JO)
