Interventions de M. Daniel REINER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (1er et 9 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Défense :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires étrangères à l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)
Sa question. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 52 ter

Son amendement n° II-287 : impact des levées d'options de crédit-bail sur la valeur locative des immobilisations ; adopté après modification par le sous-amendement n° II-409 de la commission. (texte intégral du JO)