Interventions de M. Georges PATIENT (jeudi 3 février 2022)

Séance du jeudi 3 février 2022

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Remplacement d’un sénateur décédé

• Intervention 3

Organisation des travaux

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat relative à la hausse du tarif des énergies et l'impact pour les collectivités territoriales

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat relative à l'incendie industriel de Saint-Chamas

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat relative au classement en zone difficilement protégeable

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat relative à l'avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat relative aux dégâts occasionnés sur le réseau routier des communes rurales

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat relative à la rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et l'aide aux propriétaires

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat relative à la sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat relative à l'éclairage public et à la protection de l'environnement

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat relative à la mise en place d'une fiscalité additionnelle pour un syndicat composé exclusivement d'établissements publics de coopération intercommunale

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative aux prestataires et aux prestations d'accompagnement des demandeurs d'emploi rencontrant des freins à la mobilité

• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat relative aux règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat relative aux mesures réglementaires relatives à l'application de l'article 322-4-1 du code pénal

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat relative à la situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat relative aux fermetures de classes en milieu rural

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat relative à la viticulture et à la technique d'aspersion

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat relative aux assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et la prévention des actes terroristes

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat relative à la réforme des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat relative à l'exclusion de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat relative au financement des conventions entre l'État et les collectivités locales pour le déploiement de la fibre optique

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat relative à l'accompagnement des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat relative à la situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat relative à la prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative à l'accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat relative aux difficultés des parents aidants des enfants en situation de polyhandicap

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat relative à l'expérimentation de la vidéoverbalisation du trafic des poids lourds

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat relative à l'accession en master

• Intervention 76
• Intervention 77

Fin de section

• Intervention 78

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.