Interventions de M. Georges PATIENT (jeudi 7 octobre 2021)

Séance du jeudi 7 octobre 2021

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la création d'une ligue Alsace de tennis

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur l'éligibilité au Pass'Sport

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur le passe sanitaire dans les stades, les clubs et les associations sportives

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le déploiement des bracelets anti-rapprochement

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur l'agrément aux associations spécialisées dans l'aide aux femmes victimes de violences

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le secteur des services à domicile

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur l'inefficacité des politiques de lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité et les appels frauduleux

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'exonération de taxe sur le foncier non bâti pour les agriculteurs en conversion biologique

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le projet d'amendement gouvernemental relatif au financement de l'électrification rurale

• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la qualité de l'eau

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement des services chargés de l'égalité entre les sexes

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les stratégies « de la ferme à la table » et la « biodiversité »

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'Office national des forêts

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'aide financière dans le cadre de la lutte contre la bactérie « Xylella fastidiosa »

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur l'ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur l'automatisation de la garantie jeunes pour les majeurs issus de l'aide sociale à l'enfance

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la situation des urgences à l'hôpital Bicêtre

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la pénurie de médecins et le classement des communes en zone de vigilance

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la prise en charge chirurgicale en mode hyper-ambulatoire

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur les conséquences du report du recensement sur la dotation globale de fonctionnement des collectivités

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur le devenir des régies publiques après les fermetures administratives successives

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur le Fontenoy du maritime

• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur la protection et la législation applicable à un dolmen

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.