Séance du mardi 13 juillet 2021
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur les tests salivaires réalisés dans les écoles
Question orale sans débat sur l'éducation manuelle
Question orale sans débat sur l'organisation des Global Games en France
Question orale sans débat sur la pertinence de soumettre certaines productions traditionnelles au système du nutri-score
Question orale sans débat sur les difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit
Question orale sans débat sur le stage dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles
Question orale sans débat sur la suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois
Question orale sans débat sur le manque de places dans les structures pour enfants handicapés
Question orale sans débat sur le contrôle des structures agricoles aux frontières
Question orale sans débat sur les difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et le fonds exceptionnel de soutien aux victimes
Question orale sans débat sur la zone frontalière franco-espagnole et le bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Question orale sans débat sur le recensement prévu en 2021 de la population légale en Guyane
Question orale sans débat sur la reprise de la papeterie normande Chapelle Darblay
Question orale sans débat relative à la décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Question orale sans débat sur l'implantation d'une pharmacie en milieu rural
Question orale sans débat sur la réforme des études de santé et la pénurie de médecins
Question orale sans débat sur les difficultés de constatation d'un décès en zone rurale
Question orale sans débat sur la fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire
Question orale sans débat sur la vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence
Question orale sans débat sur l'arrêt de travail et les élus locaux
Question orale sans débat sur le retard de traitement des dossiers de retraite des Français établis hors de France
Question orale sans débat sur l'interdiction de l'écriture dite inclusive
Question orale sans débat sur l'expérimentation pour la réouverture des lieux culturels et des salles de spectacles
Question orale sans débat sur l'implantation des commissariats dans les départements ruraux
Question orale sans débat sur le déploiement de voitures radars banalisées
Question orale sans débat sur les effectifs et les conditions de travail des fonctionnaires de police au commissariat de Gap
Question orale sans débat sur la multiplication des inondations sur la route nationale 19
Question orale sans débat sur la prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Question orale sans débat sur la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol
Question orale sans débat sur le soutien à l'énergie hydrogène
Question orale sans débat sur la multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux
Question orale sans débat sur les rapports entre l'Office français de la biodiversité et les élus locaux
Question orale sans débat sur les responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale
Question orale sans débat sur les conséquences de l'arasement des vannages des moulins
Question orale sans débat sur le mode de gestion de la forêt usagère de la Teste de Buch
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.