Interventions de M. Thani MOHAMED SOILIHI (mardi 13 février 2018)

Séance du mardi 13 février 2018

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur les élus locaux et les travailleurs frontaliers

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la situation au Togo

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les enfants franco-japonais au centre d'un conflit parental

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la réalisation du quatrième plan Autisme

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur les systèmes participatifs de garantie en agriculture biologique

• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur l'installation d'officines de pharmacie et le seuil minimal de population dans les communes rurales

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur les difficultés des correctrices et des correcteurs d'édition

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur le retour en France des djihadistes de nationalité française

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur le choix de la ville de la nouvelle prison de Vendée

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'insuffisance en moyens humains du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la situation du tribunal de Saint-Nazaire

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la protection de l'enfance et les contrats locaux de sécurité

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le barreau ferroviaire Roissy-Picardie

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur les nuisances provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la situation de l'autoroute A10 en Ile-de-France

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la part d'énergie nucléaire dans le mix énergétique à l'horizon 2025

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur la lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur l'aide financière de l'État au centre hospitalier universitaire de Marseille

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur les conséquences de la perte de la compétence eau-assainissement dans l'Aude

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur l'engorgement des services de l'état civil des communes sièges d'un tribunal d'instance

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la situation du logement social

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur les finances des territoires touristiques de montagne

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la situation des greffiers des tribunaux de commerce

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur l'utilisation de l'eusko par la ville de bayonne

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur le démarchage téléphonique

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'ORGANISATION DE LA CONSULTATION SUR L'ACCESSION À LA PLEINE SOUVERAINETÉ DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE n° 2018-280 (dossier législatif)

• Intervention 86

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.