Interventions de M. Franck MENONVILLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES À PROXIMITÉ DE SITES NUCLÉAIRES EXISTANTS ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES

première lecture

[n° 2023-491 (17 janvier 2023)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 196 (texte intégral du JO)

Article 1er (Conditions d'application des mesures de simplification prévues pour les projets de réacteurs électronucléaires)

P. 227 (texte intégral du JO)
P. 228 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article Ier - Amendement n° 7 rectifié (Calendrier opérationnel pour l'installation des futurs réacteurs nucléaires - Rapport au Parlement)

P. 233 (texte intégral du JO)

Article 3 (Simplification des régimes d'autorisation pour les projets de réacteurs électronucléaires et leurs équipements)

P. 243 (texte intégral du JO)

Article 4 (Faculté d'anticipation de certaines constructions, aménagements, installations ou travaux liés aux projets de création des réacteurs électronucléaires, dès la réception de l'autorisation environnementale)

P. 248 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 6 rectifié quater et n° 9 rectifié bis (Demande d'autorisation d'exploiter une nouvelle installation nucléaire - Durée d'instruction - Réduction)

P. 256 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 29 rectifié ter (Installations nucléaires - Demande d'autorisation d'exploiter - Délai de délivrance - Réduction)

P. 257 (texte intégral du JO)