Interventions de M. Jacques LEGENDRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (28 novembre, 3, 5 et 8 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

  Enseignement scolaire :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-66 (remise à niveau des crédits de l'enseignement technique agricole). (texte intégral du JO)

  Aide publique au développement - Compte spécial : Accords monétaires internationaux - Compte spécial : Prêts à des Etats étrangers :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

  Action extérieure de l'État :

Art 35 et état B (Crédits du budget général)

  Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement de la commission des affaires étrangères saisie pour avis n° II-133 (création et dotation d'un nouveau programme "Institut national de l'audiovisuel"). (texte intégral du JO)

  Culture :

  Articles non rattachés :

Article 42 (Aménagements du régime fiscal applicable aux immeubles bâtis situés dans certaines zones protégées, dispositif « Malraux »)

Intervient sur l'amendement n° II-250 de la commission (suppression, au terme d'un délai de vingt ans, des avantages fiscaux liés au dispositif Malraux). (texte intégral du JO)