Interventions de M. Gérard LE CAM

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI POUR L'AMÉLIORATION ET LA SIMPLIFICATION DU DROIT DE LA CHASSE

première lecture

[n° 2008-1545 (13 mai 2008)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 2 (Art. L. 424-16 du code de l'environnement - Décret en Conseil d'Etat sur les mesures de sécurité)

Son amendement n° 5 : suppression de l'article ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 19 (Transport de parties de gibier)

Son amendement n° 6 : suppression de l'article ; rejeté. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Le groupe CRC s'abstiendra sur ce texte. (texte intégral du JO)