Interventions de M. Serge LAGAUCHE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT NUMÉRIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DE SPECTACLES CINÉMATOGRAPHIQUES

première lecture

[n° 2010-1149 (16 septembre 2010)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l’article 1er

Position de la commission sur l'amendement n° 1 de M. Jack Ralite (création d'un fonds d'aide à l'équipement numérique des salles de cinéma). (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 213-16 à L. 213-23 (nouveau) du code du cinéma et de l'image animée - Modalités de l'équipement numérique des cinémas)

Position de la commission sur les amendements n° 2, 3, 4 et 5 de M. Jack Ralite, et n° 6 de Mme Françoise Laborde. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. (texte intégral du JO)