Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 3 juin 2014)

Séance du mardi 3 juin 2014

• Intervention 1

procès-verbal

• Intervention 2

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur la mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur la desserte ferroviaire de la Seine-Maritime

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur les lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur les effectifs de gendarmerie en zone rurale

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes

• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la prolongation de l'exonération de cotisation foncière des entreprises pour les auto-entrepreneurs

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur l'imposition des pensions allemandes perçues par des retraités résidant en France

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les accords de libre-échange et l'avenir de la filière de la viande française

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'entrée en vigueur des mesures en faveur des établissements de santé situés dans des zones à faible densité de population

• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la reconstruction de la maternité des Lilas

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'interdiction du DEHP dans les tubulures

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur l'avenir des laboratoires de biologie médicale

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les frais d'inscription aux épreuves du CAP et du BEP

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la réglementation des donations faites aux musées

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le dépistage et la maîtrise de la tuberculose bovine

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Fin de section

• Intervention 52

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