Interventions de M. Joël GUERRIAU (jeudi 20 juin 2013)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE n° 2013-660 (dossier législatif)

Articles additionnels après l'article 14 A

Article 15 bis (art. L. 611-5 du code de l'éducation - Missions des bureaux d'aide à l'insertion professionnelle)

Article 15 quater (Texte non modifié par la commission) (art. L. 612-8 du code de l'éducation - Définition du stage en milieu professionnel)

Article 16 bis (Mise à disposition des statistiques produites par les établissements dispensant des formations sanctionnées par un diplôme d'études supérieures)

Articles additionnels après l'article 16 ter

Article 18 (art. L. 612-3 du code de l'éducation - Orientation des bacheliers technologiques et professionnels et rapprochement entre lycées et établissements d'enseignement supérieur)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.