Interventions de M. Joël GUERRIAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2018

première lecture

[n° 2017-1837 (29, 30 novembre, 4 et 6 décembre 2017)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Relations avec les collectivités territoriales :

Article 59 (art. L. 2334-42 [nouveau] du code général des collectivités territoriales - Dotation de soutien à l'investissement local)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

  Santé :

. (texte intégral du JO)

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 64 (Rapport du Gouvernement sur l'opportunité d'élargir aux agents de l'aide sociale à l'enfance l'accès à l'application de gestion des dossiers de ressortissants étrangers en France, AGDREF)

. (texte intégral du JO)

  Défense :

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 52 septies (Rapport au parlement sur le coût du Service national universel)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Action extérieure de l'État :

. (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

. (texte intégral du JO)