Interventions de M. Joël GUERRIAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2013-660 (20 juin 2013)]

Rechercher une intervention :

Articles additionnels après l'article 14 A

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 15 bis (art. L. 611-5 du code de l'éducation - Missions des bureaux d'aide à l'insertion professionnelle)

. (texte intégral du JO)

Article 15 quater (Texte non modifié par la commission) (art. L. 612-8 du code de l'éducation - Définition du stage en milieu professionnel)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 16 bis (Mise à disposition des statistiques produites par les établissements dispensant des formations sanctionnées par un diplôme d'études supérieures)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 16 ter

. (texte intégral du JO)

Article 18 (art. L. 612-3 du code de l'éducation - Orientation des bacheliers technologiques et professionnels et rapprochement entre lycées et établissements d'enseignement supérieur)

. (texte intégral du JO)