Fin de section

Hommage aux victimes d'attentats en Algérie et au Liban

Demande d'autorisation d'une mission d'information commune

Demande d'examen de projets de loi en procédure simplifiée

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS DE MÉDECINE GÉNÉRALE n° 2008-112 (dossier législatif)

Question orale avec débat de M. Daniel Reiner sur l'avenir du fret ferroviaire

Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haenel sur le rôle d'Eurojust et du réseau judiciaire européen

Retrait de l'ordre du jour d'une question orale

Renvoi pour avis

Transmission d'un projet de loi

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Dépôt de rapports

Dépôt de rapports d'information

Dépôt d'un avis

ordre du jour

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