Interventions de Mme Gisèle GAUTIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

première lecture

[n° 2005-380 (16 et 17 mars 2005)]

Rechercher une intervention :

Art. additionnels avant l'art. 3 ter

Ses amendements n° 232 (formation des jeunes à non-violence et à la paix) ; retiré puis repris par Mme Annie David ; et n° 233  : inscription de l'objectif de mixité à l'école ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 6 (Art. L. 131-1-2 du code de l'éducation - Socle commun de connaissances et compétences indispensables)

Soutient l'amendement n° 174 de M. Yves Détraigne (précision des différents aspects de la maîtrise de la langue française) ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)