Interventions de M. Louis DUVERNOIS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ACTION EXTÉRIEURE DE L'ÉTAT

première lecture

[n° 2010-873 (22 février 2010)]

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Discussion générale:

La commission de la culture saisie pour avis est favorable à ce projet de loi. (texte intégral du JO)

Intitulé du chapitre III (L'Institut Victor Hugo)

Position de la commission de la culture saisie pour avis sur l'amendement n° 6 de Mme Colette Mélot. (texte intégral du JO)