Interventions de Mme Sylvie DESMARESCAUX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LA SANTÉ AU TRAVAIL DES SALARIÉS ET À PRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS AUXQUELS ILS SONT EXPOSÉS

première lecture

[22 janvier 2008]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention (p. 337, 341). La commission propose au Sénat de se prononcer en faveur des conclusions négatives qu'elle a adoptées sur la présente proposition de loi. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention (p. 356). (texte intégral du JO)