Interventions de M. Robert del PICCHIA

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

première lecture

[n° 2005-380 (18 mars 2005)]

Rechercher une intervention :

Art. 14 (Art. L. 321-2 du code de l'éducation - École maternelle)

Art. additionnels après l'art. 15 ter

Soutient l'amendement n° 208 de M. Jean-René Lecerf (prise en charge adaptée, au sein du milieu scolaire, des élèves dyslexiques) ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 16 (Art. L. 331-1 du code de l'éducation - Diplômes)

Art. 23 (Art. L. 721-1 et L. 721-3 du code de l'éducation - Statut des IUFM)