Interventions de Mme Isabelle DEBRÉ (mardi 7 avril 2015)

Séance du mardi 7 avril 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Question orale sans débat sur le fonds social européen et la réinsertion par l'activité économique

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur l'établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la situation du secteur adapté et de l'emploi des personnes handicapées

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur les vacataires de l'enseignement supérieur

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur le développement de la consommation touristique locale en Polynésie française

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la police municipale et les procès-verbaux par timbre-amende

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la pénurie de médecins généralistes

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur le plan de relance autoroutier

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les conséquences des procédures de rétablissement personnel de certains locataires pour les offices du parc social

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le point d'étape sur le plan France très haut débit

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le dégroupage téléphonique abusif

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'avenir de l'industrie papetière

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Fin de section

• Intervention 53

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.