Interventions de M. Josselin de ROHAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ACTION EXTÉRIEURE DE L'ÉTAT

première lecture

[n° 2010-873 (22 février 2010)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 2 (Composition du conseil d'administration des établissements publics contribuant à l'action extérieure de la France)

Juge l'intervention de Mme Maryvonne Blondin hors sujet et dénonce un dévoiement du règlement. Intervient sur les amendements n° 11 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam et n° 1 de M. Christian Cointat. (texte intégral du JO)

Intitulé du chapitre III (L'Institut Victor Hugo)

Intervient sur l'amendement n° 6 de Mme Colette Mélot. (texte intégral du JO)

Article 6 (Création d'une agence chargée de la coopération culturelle issue de CulturesFrance et dotée d'un statut d'établissement public à caractère industriel et commercial)

Demande que le débat se poursuive jusqu'à minuit 30. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 ter

Intervient sur l'amendement n° 7 de Mme Colette Mélot (création d'un comité de suivi - comprenant des parlementaires - chargé d'évaluer l'application du présent chapitre). (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. (texte intégral du JO)