Interventions de M. Josselin de ROHAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (24 novembre, 1er, 3, 5, 8 et 9 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 9 (Aménagement de la taxe générale sur les activités polluantes, TGAP)

Deuxième partie :

  Défense :

Son intervention. Souhaite l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

  Action extérieure de l'État :

  Articles non rattachés :

Articles additionnels avant l'article 42

Article 52 bis (Modification des règles du prélèvement effectué au profit du fonds de solidarité de la région Ile-de-France, FSRIF)

Explications de vote sur l'ensemble :