Interventions de M. Josselin de ROHAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI TENDANT À METTRE À DISPOSITION DU PUBLIC LES LOCAUX DITS DU CONGRÈS, AU CHÂTEAU DE VERSAILLES

deuxième lecture

[n° 2005-844 (11 juillet 2005)]

Explications de vote sur l'ensemble :

Regrette l'absence de concertation préalable entre les deux assemblées. Souhaite la restauration des locaux libérés et leur affectation à l'accueil du public. Le groupe UMP votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO)