Interventions de M. Aymeri de MONTESQUIOU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2004

première lecture

[n° 2005-1303 (12 octobre 2005)]

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Discussion générale:

Augmentation de la dette publique. Rapport de la Cour des comptes sur l'exécution des lois de finances. Soulte de La Poste et de la RATP. Progrès apportés par la LOLF. Capacité de la France à réaliser un redressement budgétaire. (texte intégral du JO)

  Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

Pertinence du choix du budget des affaires étrangères pour l'examen du projet de loi de règlement définitif du budget de 2004. Traduction de la bonne gestion du ministère dans la maîtrise des emplois. Poursuite de la rationalisation du réseau diplomatique et consulaire. Expériences positives de préfiguration de la LOLF en 2004. (texte intégral du JO)

  Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche :

  Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

Interrogations et inquiétudes consécutives à la mise en place de la nouvelle PAC. Calcul du dispositif des droits à paiement unique, DPU. Diminution du montant des aides aux agriculteurs. (texte intégral du JO)