DISCUSSION GENERALE
- Émilienne POUMIROL :
p. 8219 (texte intégral du JO) - Annie LE HOUEROU :
p. 8221 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8222 (texte intégral du JO) - Bernard JOMIER :
p. 8223 (texte intégral du JO) - Annie LE HOUEROU :
p. 8223 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8223 (texte intégral du JO) - Patrick KANNER :
p. 8224 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8224 (texte intégral du JO) - Monique LUBIN :
p. 8224 (texte intégral du JO) - Laurence COHEN :
p. 8225 (texte intégral du JO) - Nadia SOLLOGOUB :
p. 8226 (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 8227 (texte intégral du JO) - Bernard FIALAIRE :
p. 8227 (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 8227 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 8228 (texte intégral du JO) - Raymonde PONCET MONGE :
p. 8229 (texte intégral du JO) - François PATRIAT :
p. 8230 (texte intégral du JO) - Corinne IMBERT :
p. 8230 (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(instauration d'une année de professionnalisation à l'issue du troisième cycle de médecine générale)- Dany WATTEBLED :
p. 8232 (texte intégral du JO) - Patrick KANNER :
p. 8232 (texte intégral du JO) - Jean-Luc FICHET :
p. 8232 (texte intégral du JO) - Jean-Jacques LOZACH :
p. 8233 (texte intégral du JO) - Patrice JOLY :
p. 8233 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8233 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 8234 (texte intégral du JO) - Annie LE HOUEROU :
p. 8234 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8234 (texte intégral du JO) - Bernard JOMIER :
p. 8234 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 8235 (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 8235 (texte intégral du JO) - Annie LE HOUEROU :
p. 8235 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8235 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 14
(médecin - Exercice dans une zone sur-dotée - Convention - Conditions)- Patrice JOLY :
p. 8237 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 15
(nouveaux médecins diplômés - Exercice en zone sous-dense)- Patrice JOLY :
p. 8237 (texte intégral du JO) - Annie LE HOUEROU :
p. 8237 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8238 (texte intégral du JO) - Raymonde PONCET MONGE :
p. 8238 (texte intégral du JO)
Article 5
(égalité de traitement dans les aides conventionnelles incitatives entre les exercices salarié et libéral)- Daniel CHASSEING :
p. 8238 (texte intégral du JO) - Annie LE HOUEROU :
p. 8239 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8239 (texte intégral du JO) - Patrice JOLY :
p. 8239 (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 8239 (texte intégral du JO) - Laurence COHEN :
p. 8239 (texte intégral du JO) - Raymonde PONCET MONGE :
p. 8239 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 8240 (texte intégral du JO) - Laurence COHEN :
p. 8240 (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 8240 (texte intégral du JO) - Bernard JOMIER :
p. 8240 (texte intégral du JO) - Jean-Luc FICHET :
p. 8240 (texte intégral du JO) - Agnès FIRMIN LE BODO :
p. 8240 (texte intégral du JO)
Article 6
(gage financier de la proposition de loi)- Angèle PRÉVILLE :
p. 8241 (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 8241 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 8242 (texte intégral du JO) - Laurence COHEN :
p. 8242 (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 8242 (texte intégral du JO)