DISCUSSION GENERALE
- Philippe MOUILLER :
p. 15808 (texte intégral du JO) - André REICHARDT :
p. 15809 (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 15809 (texte intégral du JO) - Alain MILON :
p. 15809 (texte intégral du JO) - Nathalie GOULET :
p. 15809 (texte intégral du JO) - Catherine DEROCHE :
p. 15809 (texte intégral du JO) - Nathalie GOULET :
p. 15810 (texte intégral du JO) - Christelle DUBOS :
p. 15810 (texte intégral du JO) - Nathalie GOULET :
p. 15811 (texte intégral du JO) - Stéphane RAVIER :
p. 15811 (texte intégral du JO) - Michelle GRÉAUME :
p. 15811 (texte intégral du JO) - Sylvie GOY-CHAVENT :
p. 15812 (texte intégral du JO) - Stéphane RAVIER :
p. 15812 (texte intégral du JO) - Alain MILON :
p. 15812 (texte intégral du JO) - Michelle GRÉAUME :
p. 15812 (texte intégral du JO) - Nathalie GOULET :
p. 15812 (texte intégral du JO) - Michelle GRÉAUME :
p. 15813 (texte intégral du JO) - Sylvie GOY-CHAVENT :
p. 15813 (texte intégral du JO) - Catherine DEROCHE :
p. 15813 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 15813 (texte intégral du JO) - Emmanuel CAPUS :
p. 15814 (texte intégral du JO) - Nathalie GOULET :
p. 15814 (texte intégral du JO) - Nadine GRELET-CERTENAIS :
p. 15815 (texte intégral du JO) - Guillaume ARNELL :
p. 15816 (texte intégral du JO) - Martin LÉVRIER :
p. 15817 (texte intégral du JO) - Corinne IMBERT :
p. 15818 (texte intégral du JO) - André REICHARDT :
p. 15819 (texte intégral du JO) - Jean-Marie VANLERENBERGHE :
p. 15819 (texte intégral du JO) - Bernard BONNE :
p. 15819 (texte intégral du JO) - André REICHARDT :
p. 15820 (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(instauration d'une carte Vitale biométrique)- Jean-François LONGEOT :
p. 15821 (texte intégral du JO) - François BONHOMME :
p. 15821 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 2
(carte vitale - Suppression de la photographie)- Nathalie GOULET :
p. 15822 (texte intégral du JO) - Catherine DEROCHE :
p. 15822 (texte intégral du JO) - Christelle DUBOS :
p. 15822 (texte intégral du JO) - Nathalie GOULET :
p. 15823 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 4
(validité de la carte vitale - Validité des droits de son porteur - Correspondance)- Nathalie GOULET :
p. 15823 (texte intégral du JO) - Catherine DEROCHE :
p. 15823 (texte intégral du JO) - André REICHARDT :
p. 15823 (texte intégral du JO) - Christelle DUBOS :
p. 15823 (texte intégral du JO) - Michelle GRÉAUME :
p. 15823 (texte intégral du JO) - François BONHOMME :
p. 15823 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 3
(cartes vitales en surnombre - Causes et coûts - Rapport au Parlement)- Nathalie GOULET :
p. 15824 (texte intégral du JO) - Catherine DEROCHE :
p. 15824 (texte intégral du JO) - Christelle DUBOS :
p. 15824 (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 15824 (texte intégral du JO) - André REICHARDT :
p. 15825 (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 15825 (texte intégral du JO) - François BONHOMME :
p. 15825 (texte intégral du JO) - Alain MILON :
p. 15825 (texte intégral du JO)