Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

Résumés des débats

Première lecture - 9 juillet 2019

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

Recherche d'un élément du débat


DISCUSSION GENERALE

p. 10957 (texte intégral du JO)
  • Sonia DE LA PROVÔTÉ :
    p. 10957 (texte intégral du JO)
  • Maryvonne BLONDIN :
    p. 10957 (texte intégral du JO)
  • Alain FOUCHÉ :
    p. 10958 (texte intégral du JO)
  • André GATTOLIN :
    p. 10959 (texte intégral du JO)
  • Catherine MORIN-DESAILLY :
    p. 10959 (texte intégral du JO)
    • p. 10960 (texte intégral du JO)
  • Pierre OUZOULIAS :
    p. 10960 (texte intégral du JO)
  • Sylvie ROBERT :
    p. 10960 (texte intégral du JO)
  • Françoise LABORDE :
    p. 10960 (texte intégral du JO)
    • p. 10962 (texte intégral du JO)
  • Jean-Pierre LELEUX :
    p. 10963 (texte intégral du JO)
  • Patricia MORHET-RICHAUD :
    p. 10964 (texte intégral du JO)
  • Nicole DURANTON :
    p. 10964 (texte intégral du JO)
    • p. 10965 (texte intégral du JO)

    DISCUSSION DES ARTICLES

    Article 1er

    (création d'un établissement public chargé d'une série de missions de soutien à l'ensemble de la filière musicale) p. 10971 (texte intégral du JO)
  • Jean-Raymond HUGONET :
    p. 10971 (texte intégral du JO)
  • Franck RIESTER :
    p. 10971 (texte intégral du JO)
  • Françoise LABORDE :
    p. 10971 (texte intégral du JO)
  • Max BRISSON :
    p. 10971 (texte intégral du JO)
  • Sylvie ROBERT :
    p. 10972 (texte intégral du JO)
  • Jean-Raymond HUGONET :
    p. 10972 (texte intégral du JO)
  • Franck RIESTER :
    p. 10972 (texte intégral du JO)
  • Max BRISSON :
    p. 10972 (texte intégral du JO)
  • Franck RIESTER :
    p. 10973 (texte intégral du JO)
  • Max BRISSON :
    p. 10973 (texte intégral du JO)
  • Sylvie ROBERT :
    p. 10973 (texte intégral du JO)
  • Jean-Raymond HUGONET :
    p. 10973 (texte intégral du JO)
  • Catherine CONCONNE :
    p. 10973 (texte intégral du JO)
  • Franck RIESTER :
    p. 10974 (texte intégral du JO)
  • Max BRISSON :
    p. 10974 (texte intégral du JO)
  • Maryvonne BLONDIN :
    p. 10974 (texte intégral du JO)
  • Nicole DURANTON :
    p. 10974 (texte intégral du JO)
  • Jean-Raymond HUGONET :
    p. 10974 (texte intégral du JO)
  • Franck RIESTER :
    p. 10975 (texte intégral du JO)
  • Catherine MORIN-DESAILLY :
    p. 10975 (texte intégral du JO)
  • Maryvonne BLONDIN :
    p. 10975 (texte intégral du JO)
  • Nicole DURANTON :
    p. 10975 (texte intégral du JO)

    • Article 2

    (règles de gouvernance du Centre national de la musique)

    Article 4 (Texte non modifié par la commission)

    (taxe sur les spectacles de variété)

    EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE