Convention autorisant l'approbation de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux

Résumés des débats

Première lecture - 22 février 2010

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

  • Alain JOYANDET, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie :
    son intervention. Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)
  • René BEAUMONT, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
    la commission des affaires étrangères recommande l'adoption de ce texte. Répond à l'intervention de M. Jean-Etienne Antoinette sur la forêt guyannaise. (texte intégral du JO)
  • Jean-Étienne ANTOINETTE :
    son intervention. (texte intégral du JO)