Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2005-883 et n°2007-465 relatives à la défense

Résumés des débats

Première lecture - 14 mai 2008

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

  • Jean-Marie BOCKEL, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants :
    son intervention. Souhaite l'approbation de ce texte. (texte intégral du JO)
  • André DULAIT, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
    son intervention. Au nom de la commission des affaires étrangères, propose l'adoption de ce texte. (texte intégral du JO)
  • François TRUCY, rapporteur pour avis de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation :
    son intervention. Avis favorable de la commission des finances. (texte intégral du JO)
  • Gisèle GAUTIER :
    son intervention. Le groupe UMP votera ce texte. (texte intégral du JO)
  • Michelle DEMESSINE :
    son intervention. Le groupe CRC s'abstiendra lors du vote de ce texte. (texte intégral du JO)
  • Jean-Marie BOCKEL, secrétaire d'État :
    réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE