Interventions de M. Michel CHARASSE (mercredi 16 mars 2005)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Art. additionnels avant l'art. 1er

Intervention 1

Art. additionnels avant l'art. 2

Intervention 2

Art. 2 (Art. L. 111-1 du code de l'éducation - Mission première de l'école)

Intervention 3
Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10
Intervention 11
Intervention 12
Intervention 13
Intervention 14
Intervention 15
Intervention 16
Intervention 17

Art. additionnels après l'art. 3 ter

Intervention 18
Intervention 19
Intervention 20
Intervention 21
Intervention 22

Art. 4 (Art. L. 122-1 du code de l'éducation - Objectif de la formation scolaire)

Intervention 23
Intervention 24
Intervention 25
Intervention 26
Intervention 27
Intervention 28
Intervention 29
Intervention 30
Intervention 31

Art. additionnel après l'art. 4 ou avant l'art. 6 bis ou après l'art. 6 bis

Intervention 32
Intervention 33
Intervention 34
Intervention 35

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.